SOMMAIRE
Présidence de M. Alain Marc
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Véronique Guillotin.
1. Procès-verbal
2. Loi de finances pour 2025. – Suite de la discussion d’un projet de loi
seconde partie (suite)
Recherche et enseignement supérieur
Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Patrick Chaize, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Alexandra Borchio Fontimp, rapporteure pour avis de la commission de la culture
M. Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Louis Vogel
M. Jacques Grosperrin
Mme Marie-Laure Phinera-Horth
M. Bernard Fialaire
M. Pierre-Antoine Levi
M. Pierre Ouzoulias
Mme Mathilde Ollivier
M. David Ros
M. Jean Hingray
M. chantre
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Rappel au règlement
M. Patrick Kanner
État B
Amendement n° II-2064 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° II-2194 du Gouvernement et sous-amendement n° II-2200
Amendement n° II-1646 de M. Pierre Ouzoulias
Amendement n° II-460 rectifié bis de Mme Nadège Havet. – Rectification.
Amendements identiques nos II-2194 du Gouvernement et II-460 rectifié ter ; sous-amendement n° II-2200. – Rejet du sous-amendement et adoption des deux amendements.
Amendement n° II-1646 de M. Pierre Ouzoulias. – Devenu sans objet.
Amendements identiques nos II-660 de Mme Mathilde Ollivier et II-1633 de M. Yan Chantrel. – Retrait de l’amendement n° II-1633, l’amendement n° II-660 étant devenu sans objet.
Amendement n° II-1910 rectifié de Mme Anne-Sophie Romagny. – Devenu sans objet.
Amendements identiques nos II-661 de Mme Mathilde Ollivier et II-1634 de M. Yan Chantrel. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° II-1162 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-1920 rectifié bis de M. Michel Canévet. – Retrait.
Amendement n° II-2195 du Gouvernement. – Adoption par scrutin public n° 165.
Amendement n° II-13 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-1918 rectifié de M. Michel Canévet. – Retrait.
Amendement n° II-12 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-1638 de Mme Colombe Brossel. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-1640 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-667 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendements nos II-1909 rectifié et II-1911 rectifié de Mme Anne-Sophie Romagny. – Non soutenus.
Amendement n° II-662 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendement n° II-665 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendement n° II-1875 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-1645 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendements identiques nos II-127 de M. Max Brisson, II-1188 rectifié ter de Mme Mireille Jouve et II-1628 de M. Yan Chantrel. – Rejet, par scrutin public n° 165, des amendements nos II-1188 rectifié ter et II-1628, l’amendement n° II-127 n’étant pas soutenu.
Amendement n° II-2039 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendements nos II-1971 de M. Alain Houpert et II-2026 de M. Alain Houpert. – Non soutenus.
Amendement n° II-1637 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° II-1968 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-1635 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° II-664 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendement n° II-1187 rectifié bis de M. Ahmed Laouedj. – Rejet.
Amendement n° II-1641 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-1636 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° II-1867 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-1868 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-252 de M. Stéphane Demilly, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – Rejet.
Amendements identiques nos II-117 rectifié de Mme Laure Darcos, II-616 rectifié bis de M. Patrick Chaize, II-1630 de M. David Ros et II-1996 rectifié bis de Mme Véronique Guillotin. – Rejet des quatre amendements.
Amendement n° II-1537 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Retrait.
Amendement n° II-1538 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.
Amendement n° II-1539 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.
Amendement n° II-666 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendements identiques nos II-760 rectifié de Mme Elsa Schalck et II-2007 de M. Xavier Iacovelli. – Adoption des deux amendements.
Amendement n° II-466 rectifié de Mme Samantha Cazebonne. – Non soutenu.
Amendements identiques nos II-1536 rectifié de M. Stéphane Piednoir et II-2008 de Mme Nadège Havet. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° II-2005 de M. Xavier Iacovelli. – Rejet.
Amendement n° II-1629 de M. David Ros. – Rejet.
Amendement n° II-2052 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-189 rectifié de Mme Marie-Claude Lermytte. – Rectification.
Amendement n° II-1765 de M. Laurent Somon
Amendement n° II-1886 de Mme Audrey Linkenheld. – Rectification.
Amendements identiques nos II-142 rectifié de M. Guislain Cambier et II-253 rectifié quater de M. Franck Dhersin. – Rectification des deux amendements.
Amendements identiques nos II-142 rectifié bis de M. Guislain Cambier, II-189 rectifié bis de Mme Marie-Claude Lermytte, II-253 rectifié quinquies de M. Franck Dhersin, II-1765 de M. Laurent Somon et II-1886 rectifié de Mme Audrey Linkenheld . – Adoption des cinq amendements.
Amendement n° II-1449 rectifié bis de M. Philippe Mouiller. – Adoption.
Amendement n° II-2006 de M. Xavier Iacovelli. – Rejet.
Amendement n° II-165 rectifié ter de Mme Nadège Havet. – Retrait.
Amendement n° II-164 rectifié ter de Mme Nadège Havet. – Retrait.
Amendement n° II-668 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendement n° II-1647 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-1915 rectifié de M. Michel Canévet. – Retrait.
Amendement n° II-1631 de M. Christian Redon-Sarrazy. – Rejet.
Amendement n° II-2055 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-1632 de M. Christian Redon-Sarrazy. – Rejet.
Amendement n° II-1579 rectifié de M. Lucien Stanzione. – Rejet.
Amendement n° II-1966 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B, modifiés.
Après l’article 60
Amendement n° II-1967 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-1989 de M. Pierre Ouzoulias. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
M. Philippe Baptiste, ministre
Suspension et reprise de la séance
Écologie, développement et mobilité durables
Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens
Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Hervé Maurey, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Marie-Claire Carrère-Gée, rapporteure spéciale de la commission des finances
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Stéphane Demilly, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Olivier Jacquin, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Fabien Genet, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Pascal Martin, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Marc Laménie
M. Jean-François Rapin
M. Saïd Omar Oili
Mme Guylène Pantel
M. Franck Dhersin
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Jacques Fernique
M. Hervé Gillé
Mme Denise Saint-Pé
M. Franck Montaugé
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie
M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports
Écologie, développement et mobilité durables
État B
(Le compte rendu intégral correspondant au présent sommaire sera disponible prochainement.)