9
Ordre du jour
M. le président. Mes chers collègues, sous les réserves d’usage – j’y insiste ! –, la prochaine séance publique est prévue le mardi 14 janvier 2025 à quatorze heures trente. L’ordre du jour sera défini par la conférence des présidents.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures quarante.)
nomination d’un membre d’une commission
Le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen a présenté une candidature pour la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Jean-Marc Ruel est proclamé membre de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER