6
Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 8 novembre 2023 :
À quinze heures :
Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures trente, le soir et la nuit :
Désignation des 23 membres de la commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (droit de tirage du groupe Les Républicains) ;
Désignation des 21 membres de la délégation sénatoriale aux outre-mer autres que les 21 sénateurs d’outre-mer, membres de droit ;
Suite du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration (procédure accélérée. texte de la commission n° 434 rectifié, 2022-2023).
En outre, avant la suspension de l’après-midi :
Désignation des 37 membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner, sous réserve de son dépôt, le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 8 novembre 2023, à zéro heure cinquante-cinq.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER