Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mmes Françoise Férat, Victoire Jasmin.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Claude Malhuret ; M. Jean Castex, Premier ministre.
élections départementales et régionales (i)
M. Daniel Gueret ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; M. Daniel Gueret.
Mme Sonia de La Provôté ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Mme Sonia de La Provôté.
recul de l’âge du départ à la retraite
M. Éric Bocquet ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion ; M. Éric Bocquet.
Mme Marie Evrard ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
élections départementales et régionales (ii)
M. Patrick Kanner ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.
transfert de la médecine scolaire au département
M. Bernard Fialaire ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
situation de l’industrie automobile
M. Jacques Fernique ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Jacques Fernique.
recours à la discrimination positive dans les universités
M. Max Brisson ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Max Brisson.
situation de l’office national des forêts
Mme Florence Blatrix Contat ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Florence Blatrix Contat.
port du burkini dans les piscines
M. Michel Savin ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Michel Savin.
augmentation des contributions des communes forestières à l’office national des forêts
Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
évolution de la situation sanitaire
Mme Catherine Procaccia ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Catherine Procaccia.
reconnaissance des vaccins à l’étranger
M. Jean-Yves Leconte ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
financement des retraites des agents généraux d’assurance
M. Vincent Segouin ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion ; M. Vincent Segouin.
renégociation des contrats de rachat de l’électricité photovoltaïque
Mme Catherine Belrhiti ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Catherine Belrhiti.
3. Candidatures à une mission d’information
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre
5. Mise au point au sujet d’un vote
6. Candidatures à une commission mixte paritaire et deux éventuelles commissions mixtes paritaires
7. Loi de finances rectificative pour 2021. – Discussion d’un projet de loi
Discussion générale :
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
M. Olivier Dussopt, ministre délégué
Clôture de la discussion générale.
Intitulé de la première partie
Amendement n° 26 rectifié bis de M. Vincent Delahaye. – Rejet.
Articles additionnels avant l’article 1er
Amendement n° 75 rectifié bis de M. Stéphane Sautarel. – Retrait.
Amendement n° 301 de M. Éric Bocquet. – Rejet.
Amendement n° 329 de M. Éric Bocquet. – Rejet.
Amendement n° 68 rectifié ter de M. Jean-François Rapin. – Retrait.
Amendement n° 306 de M. Éric Bocquet. – Rejet.
Amendement n° 307 de M. Éric Bocquet. – Adoption.
Amendement n° 45 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 1er
Amendement n° 98 rectifié de M. Rémi Féraud. – Rejet.
Amendement n° 46 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 47 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 8 rectifié bis de Mme Christine Lavarde. – Retrait.
Amendement n° 48 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 175 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° 236 rectifié bis de M. Michel Savin. – Retrait.
Amendement n° 237 rectifié bis de M. Michel Savin. – Retrait.
Amendement n° 238 rectifié bis de M. Michel Savin. – Rejet.
Renvoi de la suite de la discussion.
8. Clôture de la session ordinaire de 2020-2021
Nomination de membres d’une mission d’information