Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Yves Daudigny, M. Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Soixantième anniversaire de la Constitution de la Ve République. – Allocution de M. le président du Sénat

3. Demande par une commission des prérogatives d’une commission d’enquête

4. Candidatures à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne

5. Réforme du baccalauréat. – Débat organisé à la demande de la commission de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

6. Mise au point au sujet de votes

7. Réforme du baccalauréat. – Suite d’un débat organisé à la demande de la commission de la culture

Débat interactif

M. Pierre Ouzoulias ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; M. Pierre Ouzoulias.

M. Jacques-Bernard Magner ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

Mme Françoise Laborde ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; Mme Françoise Laborde.

Mme Colette Mélot ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

M. Stéphane Piednoir ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; M. Stéphane Piednoir.

Mme Françoise Cartron ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

Mme Sonia de la Provôté ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; Mme Sonia de la Provôté.

Mme Maryvonne Blondin ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

M. Laurent Lafon ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

M. Jacques Grosperrin ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

Mme Claudine Lepage ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; Mme Claudine Lepage.

M. Max Brisson ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; M. Max Brisson.

Mme Laure Darcos ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

Mme Vivette Lopez ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

M. Olivier Paccaud ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; M. Olivier Paccaud.

Conclusion du débat

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

8. Politique industrielle et avenir de notre industrie. – Débat organisé à la demande d’une mission d’information

M. Alain Chatillon, président de la mission d’information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

M. Martial Bourquin, rapporteur de la mission d’information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

Débat interactif

M. Franck Montaugé ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Franck Montaugé.

M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

M. Jean-François Longeot ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

M. Dany Wattebled ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Dany Wattebled.

Mme Sophie Primas ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Sophie Primas.

M. Richard Yung ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

M. Fabien Gay ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

Mme Viviane Artigalas

Suspension et reprise de la séance

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Viviane Artigalas.

Mme Valérie Létard ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

M. Cédric Perrin ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

M. Jean-François Husson ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Jean-François Husson.

M. Bernard Fournier ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

Conclusion du débat

M. Alain Chatillon, président de la mission d’information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

M. Martial Bourquin, rapporteur de la mission d’information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

9. Ordre du jour

Nomination des onze membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne