Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Yves Daudigny, Daniel Dubois.
conclusions de la conférence des présidents
3. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Patrick Kanner ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
M. Joël Guerriau ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Joël Guerriau.
financement du centre national pour le développement du sport
M. Michel Savin ; Mme Laura Flessel, ministre des sports ; M. Michel Savin.
agressions de médecins généralistes
M. Jean-Marie Mizzon ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.
préparation du sommet de la francophonie en arménie
M. André Gattolin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Éric Gold ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement.
Mme Éliane Assassi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
Mme Victoire Jasmin ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; Mme Victoire Jasmin.
M. René-Paul Savary ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement ; M. René-Paul Savary.
contrat d’apprentissage des moins de 16 ans
M. Claude Kern ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.
Mme Mireille Jouve ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.
occupation des places d’hébergement d’urgence
Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur ; Mme Jacqueline Eustache-Brinio.
M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé
4. Communication relative à une commission mixte paritaire
5. Élection des conseillers métropolitains. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Mireille Jouve, auteur de la proposition de loi
Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Mme Jacqueline Gourault, ministre
Clôture de la discussion générale.
Mme Jacqueline Gourault, ministre
Amendement n° 8 rectifié quater de M. Michel Savin. – Rejet.
Amendement n° 9 rectifié de M. Michel Amiel. – Retrait.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article unique
Amendement n° 1 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Amendement n° 2 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Amendement n° 3 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Amendement n° 6 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Amendement n° 4 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Amendement n° 5 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Intitulé de la proposition de loi
Amendement n° 7 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Adoption, par scrutin public n° 82, de la proposition de loi dans le texte de la commission.
6. Quelles perspectives pour les études de médecine ? – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
M. Bernard Delcros ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Marie-Pierre Monier ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Samia Ghali ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Jean-Claude Requier ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Chantal Deseyne ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Abdallah Hassani ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Laurence Cohen ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.
M. Hervé Maurey ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Joël Guerriau ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Guillaume Arnell ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Jean-François Rapin ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Antoine Karam ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Pierre Ouzoulias ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Pierre Ouzoulias.
M. Yves Daudigny ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Catherine Deroche ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
7. Adoption des conclusions de la conférence des présidents