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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16 novembre 2017, à dix heures trente, à quatorze heures trente et le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018 (discussion des articles) (n° 63, 2017-2018) ;
Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Catherine Deroche, MM. Bernard Bonne, Gérard Dériot, René-Paul Savary et Mme Élisabeth Doineau (n° 77, 2017-2018) :
- Tome I : Exposé général ;
- Tome II : Examen des articles ;
- Tome III : Tableau comparatif ;
Avis de M. Alain Joyandet, fait au nom de la commission des finances (n° 68, 2017–2018).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 16 novembre 2017, à zéro heure vingt-cinq.)
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD
nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire
La liste des candidats établie par la commission des affaires sociales a été publiée conformément à l’article 12 du règlement.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai prévu par l’article 9 du règlement, cette liste est ratifiée.
Les représentants du Sénat à l’éventuelle commission mixte paritaire sont :
Titulaires : MM. Alain Milon, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Catherine Deroche, MM. René-Paul Savary, Yves Daudigny, Mme Michelle Meunier, M. Michel Amiel ;
Suppléants : M. Bernard Bonne, Mme Laurence Cohen, M. Gérard Dériot, Mmes Élisabeth Doineau, Véronique Guillotin, MM. Bernard Jomier, Alain Joyandet.
nomination de membres d’un organisme extraparlementaire
La commission des affaires européennes a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai prévu par l’article 9 du règlement, ces candidatures sont ratifiées.
Mme Nicole Duranton, en tant que titulaire, et Mme Gisèle Jourda, en tant que suppléant, sont membres de la Commission nationale d’évaluation des politiques de l’État outre-mer.