Séance du 11 mai 2016

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de Mme Jacqueline Gourault

Secrétaires :

MM. Bruno Gilles, Serge Larcher.

1. Procès-verbal

2. Dépôt de documents

3. Rappel au règlement

M. Jean Louis Masson ; Mme la présidente.

4. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. – Suite de la discussion en deuxième lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 4

Amendement n° 226 de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° 225 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 33 rectifié de M. Maurice Antiste. – Retrait.

Amendements identiques nos 139 rectifié de M. Alain Bertrand, 190 de M. François Patriat et 260 rectifié de M. Loïc Hervé. – Adoption des amendements nos 190 et 260 rectifié, l’amendement n° 139 rectifié n'étant pas soutenu.

Amendement n° 227 rectifié bis de M. Ronan Dantec. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 4 bis

M. Joël Labbé

Amendements identiques nos 43 de Mme Évelyne Didier, 54 de M. Joël Labbé et 178 de M. Jacques Mézard. – Adoption des trois amendements.

Adoption de l’article modifié.

Article 4 ter

Amendement n° 201 de M. Richard Yung. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 4 quater

Amendement n° 17 rectifié de Mme Sophie Primas. – Rejet.

Amendement n° 310 du Gouvernement ; sous-amendements nos 311 de M. Joël Labbé et 316 de M. François Grosdidier. – Retrait du sous-amendement n° 311 et rejet du sous-amendement n° 316 ; adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 5

Amendement n° 84 de M. Henri Cabanel. – Retrait.

Amendements identiques nos 21 rectifié de M. Daniel Gremillet et 183 rectifié quinquies de M. Daniel Dubois. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 126 de M. Alain Bertrand. – Retrait.

Amendement n° 228 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 127 de M. Alain Bertrand. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 6 – Adoption.

Article 7

Amendement n° 303 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 229 de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° 85 de M. Jean-Jacques Filleul. – Adoption.

Amendement n° 253 rectifié de M. Charles Revet. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 7 ter A (supprimé)

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

6. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. – Suite de la discussion en deuxième lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 9

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Noël Cardoux

Amendement n° 125 de M. Alain Bertrand. – Retrait.

Amendement n° 136 rectifié de M. Pierre-Yves Collombat. – Retrait.

Amendement n° 137 rectifié de M. Pierre-Yves Collombat. – Retrait.

Amendement n° 86 de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.

Amendement n° 75 rectifié de M. Alain Vasselle. – Rejet.

Amendement n° 230 de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° 304 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 280 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 109 de M. Jacques Mézard. – Rejet.

Amendement n° 110 de M. Jacques Mézard. – Adoption.

Amendements identiques nos 129 de M. Alain Bertrand, 191 de M. François Patriat et 261 rectifié de M. Loïc Hervé. – Rejet des amendements nos 129 et 261 rectifié, l’amendement n° 191 n'étant pas soutenu.

Amendement n° 128 de M. Alain Bertrand. – Rejet.

Amendements identiques nos 166 rectifié de Mme Chantal Jouanno et 283 du Gouvernement. – Rejet, par scrutin public, des deux amendements.

Amendement n° 195 de M. Joël Labbé. – Retrait.

Amendement n° 134 de M. Jacques Mézard. – Retrait.

Amendement n° 198 rectifié de Mme Karine Claireaux. – Rejet.

Amendements identiques nos 176 de M. Michel Magras et 208 rectifié bis de M. Antoine Karam. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 231 de M. Ronan Dantec. – Devenu sans objet.

Amendement n° 203 rectifié de M. Antoine Karam. – Retrait.

Amendement n° 28 rectifié de M. Jacques Cornano. – Retrait.

Amendement n° 232 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 87 de Mme Karine Claireaux. – Retrait.

Amendement n° 281 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 199 rectifié de Mme Karine Claireaux. – Retrait.

Amendements identiques nos 34 rectifié de M. Maurice Antiste et 233 de M. Ronan Dantec. – Retrait des deux amendements.

Adoption de l’article modifié.

Article 11 ter – Adoption.

Article 14

Amendement n° 306 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 15 (pour coordination) – Adoption.

Article 15 bis

Mme Évelyne Didier

Amendements identiques nos 146 rectifié bis de M. Rémy Pointereau et 184 rectifié quinquies de M. Daniel Dubois. – Adoption des deux amendements.

Adoption de l’article modifié.

7. Communication relative à une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

8. Conférence des présidents

9. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

10. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. – Suite de la discussion en deuxième lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Article 16

Amendement n° 80 rectifié de M. Alain Vasselle. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 17 – Adoption.

Article 17 ter

Amendements identiques nos 22 rectifié de M. Daniel Gremillet et 185 rectifié quinquies de M. Daniel Dubois. – Adoption des deux amendements.

Adoption de l’article modifié.

Article 17 quater – Adoption.

Article 17 quinquies

Amendement n° 305 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 18

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

M. Antoine Karam

Amendement n° 88 de M. Jacques Cornano. – Adoption.

Amendement n° 207 rectifié de M. Antoine Karam. – Retrait.

Amendement n° 313 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 180 rectifié quinquies de M. Daniel Dubois. – Adoption.

Amendement n° 63 rectifié de M. Cyril Pellevat. – Devenu sans objet.

Amendement n° 118 de M. Gilbert Barbier. – Devenu sans objet.

Amendements identiques nos 64 rectifié de M. Cyril Pellevat et 181 rectifié quinquies de M. Daniel Dubois. – Devenus sans objet.

Amendement n° 309 du Gouvernement. – Devenu sans objet.

Amendement n° 15 de Mme Marie-Christine Blandin. – Retrait.

Amendement n° 24 rectifié de M. Jacques Cornano. – Rejet.

Amendements identiques nos 16 de Mme Marie-Christine Blandin et 44 de Mme Évelyne Didier. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 25 rectifié de M. Jacques Cornano. – Retrait.

Amendements identiques nos 65 rectifié de M. Cyril Pellevat et 116 de M. Gilbert Barbier. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 66 rectifié de M. Cyril Pellevat. – Rejet.

Amendements identiques nos 18 rectifié de Mme Sophie Primas, 62 de M. Cyril Pellevat et 117 de M. Gilbert Barbier. – Adoption des amendements nos 18 rectifié et 117, l’amendement n° 62 n'étant pas soutenu.

Amendement n° 89 de M. Jacques Cornano. – Rejet.

Amendement n° 204 rectifié de M. Antoine Karam. – Adoption.

Amendement n° 205 rectifié de M. Antoine Karam. – Adoption.

Amendement n° 26 rectifié de M. Jacques Cornano. – Retrait.

Amendement n° 206 rectifié de M. Antoine Karam. – Retrait.

Amendement n° 27 rectifié de M. Jacques Cornano. – Retrait.

Amendement n° 11 de Mme Marie-Christine Blandin. – Rejet.

Amendement n° 12 de Mme Marie-Christine Blandin. – Retrait.

Amendement n° 14 de Mme Marie-Christine Blandin. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 23 (pour coordination)

Amendement n° 314 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Suspension et reprise de la séance

Article 27 A (supprimé)

Amendements identiques nos 45 de Mme Évelyne Didier, 90 de M. Jean-Jacques Filleul et 290 du Gouvernement. – Rejet, par scrutin public, des trois amendements.

Amendement n° 234 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

L’article demeure supprimé.

Article 27

Amendement n° 167 rectifié de Mme Chantal Jouanno. – Adoption.

Amendement n° 7 rectifié de M. Georges Patient. – Retrait.

Amendement n° 8 rectifié de M. Georges Patient. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Articles 28 et 28 bis – Adoption.

Article 29 (supprimé)

Amendement n° 175 de Mme Évelyne Didier. – Retrait.

Amendement n° 293 rectifié bis du Gouvernement. – Rejet.

L’article demeure supprimé.

Article 31 – Adoption.

Article 32

Amendement n° 302 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 32 bis AA (suppression maintenue)

Amendements identiques nos 81 rectifié de M. Jean-Noël Cardoux et 143 de M. Claude Bérit-Débat ; sous-amendement n° 307 de la commission. – Adoption, par scrutins publics, du sous-amendement et des deux amendements modifiés rétablissant l’article.

Amendements identiques nos 135 de M. Alain Bertrand et 263 rectifié de M. Loïc Hervé. – Devenus sans objet.

Renvoi de la suite de la discussion.

11. Ordre du jour