Sommaire
Présidence de M. Claude Bérit-Débat
Secrétaires :
MM. Claude Haut, Philippe Nachbar.
2. Sécurité numérique et risques. – Débat sur les conclusions d’un rapport
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
3. Questions d'actualité au Gouvernement
Mme Michelle Demessine ; M. Manuel Valls, Premier ministre.
mesures sociales à compter du 1er janvier 2016
M. Yves Daudigny ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.
Mme Chantal Jouanno ; M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; Mme Chantal Jouanno.
M. Bernard Fournier ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Bernard Fournier.
collectivités territoriales et application de la loi NOTRe
Mme Mireille Jouve ; Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
M. André Gattolin ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes ; M. André Gattolin.
Mme Danielle Michel ; M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
double meurtre à rouen et exécution des décisions judiciaires
M. Hervé Maurey ; Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Hervé Maurey.
vandalisme dans les lieux de culte
M. Jean-Paul Fournier ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Martial Bourquin ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Alain Gournac ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; M. Alain Gournac ; M. Manuel Valls, Premier ministre.
Mme Catherine Procaccia ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ; Mme Catherine Procaccia.
construction de la ligne à grande vitesse entre montpellier et perpignan
M. Robert Navarro ; M. Alain Vidalies, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré
4. Demande d’avis sur un projet de nomination
5. Coût économique et financier de la pollution de l'air. – Débat sur les conclusions d’une commission d’enquête
M. Jean-François Husson, président de la commission d’enquête
Mme Leila Aïchi, rapporteur de la commission d’enquête
6. Organisme extraparlementaire
7. Communication du Conseil constitutionnel