Séance du 10 novembre 2015

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de Mme Isabelle Debré

Secrétaires :

Mmes Valérie Létard, Catherine Tasca.

1. Procès-verbal

2. Organisme extraparlementaire

3. Financement de la sécurité sociale pour 2016. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Article 11

Amendement n° 43 rectifié de la commission. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Amendements identiques nos 91 rectifié ter de M. Olivier Cadic et 191 rectifié bis de M. Jean-Noël Cardoux. – Devenus sans objet.

Amendement n° 130 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Devenu sans objet.

Amendement n° 135 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Devenu sans objet.

Amendement n° 129 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Devenu sans objet.

Amendement n° 131 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Devenu sans objet.

Articles additionnels après l'article 11

Amendement n° 93 rectifié bis de Mme Isabelle Debré. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 111 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 109 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Rejet.

Amendement n° 133 rectifié bis de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 104 rectifié bis de Mme Pascale Gruny. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 107 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 127 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 128 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 105 rectifié de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 106 rectifié bis de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Article 12

Amendements identiques nos 181 rectifié bis de M. François Commeinhes, 192 rectifié de M. Jean-Noël Cardoux et 288 rectifié de M. Gilbert Barbier. – Adoption des amendements nos 192 rectifié et 288 rectifié supprimant l’article, l’amendement n° 181 rectifié bis n’étant pas soutenu.

Amendement n° 44 de la commission. – Devenu sans objet.

Article 13

Amendement n° 341 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article additionnel après l'article 13

Amendement n° 382 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Article 14

Amendement n° 45 de la commission. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Articles additionnels après l'article 14

Amendement n° 318 rectifié de M. André Reichardt. – Rejet.

Amendement n° 383 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 221 rectifié bis de M. Jean Bizet. – Retrait.

Article 14 bis

Amendement n° 46 rectifié de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 14 bis

Amendement n° 384 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

4. Dépôt d’un document

5. Communications relatives à deux commissions mixtes paritaires

6. Ordre du jour