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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 octobre 2015 :
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 489, 2014-2015) ;
Rapport de M. Michel Savin, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 70, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 71, 2015-2016).
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre (n° 376, 2014-2015) ;
Rapport de M. Christophe-André Frassa, fait au nom de la commission des lois (n° 74, 2015-2016) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 75, 2015-2016).
De dix-huit heures trente à vingt heures et de vingt et une heures trente à minuit :
Proposition de résolution visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution (n° 632, 2014-2015).
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 656, 2014-2015) ;
Rapport de Mme Corinne Bouchoux, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 68, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 69, 2015-2016).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures quarante-cinq.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART