Mme la présidente. Nous saluons la précision de vos réponses, monsieur le ministre.
La discussion générale est close.
La suite de la discussion est renvoyée à la séance du lundi 18 mai.
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Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 12 mai 2015 :
À neuf heures trente : vingt questions orales.
À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (n° 300, 2014-2015).
De quinze heures quinze à quinze heures quarante-cinq : vote par scrutin public sur le projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques.
À quinze heures quarante-cinq : proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques.
À seize heures : débat sur l’avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence.
À dix-sept heures trente : question orale avec débat n° 10 de M. Joël Labbé à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les risques inhérents à l’exploitation de l’huître triploïde.
Le soir : débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 12 mai 2015, à zéro heure cinq.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART