Sommaire
Présidence de M. Jean-Pierre Caffet
Secrétaires :
MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar.
2. Débat sur le thème « Service civil : volontaire ou obligatoire ? »
Mme Éliane Assassi, au nom du groupe CRC
MM. Stéphane Ravier, Loïc Hervé, Jean-Baptiste Lemoyne, Mme Danielle Michel, MM. André Gattolin, Michel Billout, Jean-Claude Requier, Philippe Mouiller, Jacques-Bernard Magner, Jackie Pierre, Mme Claudine Lepage, M. André Reichardt
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
3. Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré
4. Questions d’actualité au Gouvernement
risque d’abstention lors des élections départementales et régionales
MM. Michel Vaspart, Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
MM. François Fortassin, Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
Mmes Aline Archimbaud, Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Mme Éliane Assassi, M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
volet « développement économique » de la politique de la ville
MM. René Vandierendonck, Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
pollution dans la vallée de chamonix
MM. Loïc Hervé, Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
manifestations à toulouse et à nantes
Mme Brigitte Micouleau, M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
MM. Maurice Vincent, François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
développement énergétique de la Corse
MM. Jean-Jacques Panunzi, Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
radicalisation dans les prisons
M. Henri Cabanel, Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
bonus de bienvenue pour le directeur général de sanofi
Mme Mireille Jouve, M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
5. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi