Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Caffet

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Débat sur le thème « Service civil : volontaire ou obligatoire ? »

Mme Éliane Assassi, au nom du groupe CRC

MM. Stéphane Ravier, Loïc Hervé, Jean-Baptiste Lemoyne, Mme Danielle Michel, MM. André Gattolin, Michel Billout, Jean-Claude Requier, Philippe Mouiller, Jacques-Bernard Magner, Jackie Pierre, Mme Claudine Lepage, M. André Reichardt

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

M. Jean-Claude Requier

3. Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré

4. Questions d’actualité au Gouvernement

risque d’abstention lors des élections départementales et régionales

MM. Michel Vaspart, Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

situation d’areva

MM. François Fortassin, Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

non-recours aux droits

Mmes Aline Archimbaud, Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Mme Éliane Assassi, M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

volet « développement économique » de la politique de la ville

MM. René Vandierendonck, Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

pollution dans la vallée de chamonix

MM. Loïc Hervé, Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

manifestations à toulouse et à nantes

Mme Brigitte Micouleau, M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

travailleurs détachés

MM. Maurice Vincent, François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

développement énergétique de la Corse

MM. Jean-Jacques Panunzi, Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

radicalisation dans les prisons

M. Henri Cabanel, Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

bonus de bienvenue pour le directeur général de sanofi

Mme Mireille Jouve, M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

5. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

6. Ordre du jour