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Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 19 novembre 2014 :
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
1. Proposition de loi tendant à favoriser le recrutement et la formation des sapeurs-pompiers volontaires (n° 553, 2013-2014) ;
Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois (n° 90, 2014-2015) ;
Texte de la commission (n° 91, 2014-2015).
2. Débat sur l’action de la France pour la relance économique de la zone euro.
De dix heures trente à dix-neuf heures trente et de vingt et une heures trente à zéro heure trente :
3. Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles (n° 802, 2013-2014) ;
Rapport de Mme Marie Hélène Des Esgaulx et M. Jean François Husson, fait au nom de la commission des finances (n° 88, 2014-2015) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 89, 2014-2015) ;
Avis de Mme Odette Herviaux, fait au nom de la commission du développement durable (n° 85, 2014-2015).
4. Proposition de loi relative à l’instauration d’une journée des morts pour la paix et la liberté d’informer (n° 231, 2013-2014) ;
Rapport de M. Jeanny Lorgeoux, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 576, 2013-2014) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 577, 2013-2014).
5. Proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution (n° 643, 2013-2014).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures quarante.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART