Sommaire
Présidence de M. Charles Guené
Secrétaires :
Mme Michelle Demessine, M. Hubert Falco.
3. Démission d’un membre d’une délégation sénatoriale et candidature
4. Constitution d’un groupe politique
5. Voies navigables de France. – Adoption définitive en deuxième lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale : MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Francis Grignon, rapporteur de la commission de l’économie.
MM. Jean-François Husson, Philippe Esnol, Mme Mireille Schurch, M. Jean-Michel Baylet, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Roland Ries, Louis Nègre, Joël Labbé, Robert Navarro.
Suspension et reprise de la séance
M. le ministre.
Clôture de la discussion générale.
Amendements identiques nos 1 de M. Roland Courteau et 4 rectifié bis de M. Charles Revet. – MM. Roland Courteau, Charles Revet, le rapporteur, le ministre. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° 2 de M. Philippe Esnol. – MM. Philippe Esnol, le rapporteur, le ministre. – Retrait.
Amendement n° 3 de M. Philippe Esnol. – MM. Philippe Esnol, le rapporteur, le ministre. – Retrait.
MM. Gilbert Roger, Jean-Jacques Pignard, Mme Mireille Schurch, M. Joël Labbé.
Adoption de l'article.
Articles 2, 4, 4 bis, 8 bis et 8 ter. – Adoption
Article 9 (suppression maintenue)
MM. Daniel Raoul, président de la commission de l'économie ; le ministre.
Adoption définitive du projet de loi.
6. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale