Sommaire
Présidence de M. Jean-Claude Carle
Secrétaires :
MM. Jean Boyer, Alain Dufaut.
2. Loi de finances pour 2012. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Sport, jeunesse et vie associative
MM. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour le sport ; Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la jeunesse et la vie associative.
MM. Jean Boyer, Michel Le Scouarnec, Yvon Collin, Philippe Madrelle, Jean-François Humbert, Vincent Eblé, Mmes Catherine Procaccia, Dominique Gillot.
M. David Douillet, ministre des sports ; Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
M. le rapporteur spécial.
Rejet des crédits de la mission.
Articles additionnels après l'article 61 bis
Amendements identiques nos II-61 de la commission et II-111 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis. – MM. le rapporteur spécial, Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis ; le ministre, Pierre Martin, David Assouline. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.
Amendement n° II-112 de M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis. – MM. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial, le ministre, David Assouline, Pierre Martin, Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture. – Retrait de l’amendement.
Relations avec les collectivités territoriales
Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales
Amendement n° II-53 rectifié bis de la commission (suite). – Mme Marie-France Beaufils, MM. Philippe Dallier, François Marc, rapporteur spécial de la commission des finances. – Retrait.
Reprise de l’amendement n° II-53 rectifié bis par M. Philippe Dallier sous le n° II-458. – MM. Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Charles Guené, Claude Dilain.
Mme Marie-France Beaufils.
Suspension et reprise de la séance
M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Dominique de Legge, Yvon Collin, Mmes Caroline Cayeux, Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances ; Marie-France Beaufils, M. François Marc, rapporteur spécial. – Rejet de l’amendement n° II-458.
Amendement n° II-54 de la commission. – M. François Marc, rapporteur spécial.
Amendement n° II-290 rectifié de M. Pierre-Yves Collombat. – M. Yvon Collin.
Amendement n° II-308 de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier.
Amendement n° II-197 de M. Charles Guené. – M. Charles Guené.
Amendement n° II-261 rectifié de M. Yannick Vaugrenard. – M. Claude Dilain.
Amendement n° II-349 rectifié de Mme Caroline Cayeux. – Mme Caroline Cayeux.
Amendement n° II-310 de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier.
Amendement n° II-262 rectifié de M. Gérard Collomb. – M. Claude Dilain.
Amendement n° II-312 de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier.
Amendement n° II-285 rectifié de M. Jacques Mézard. – M. Yvon Collin.
MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Charles Guené, Alain Richard, Mme Marie-France Beaufils, MM. Vincent Delahaye, Philippe Dallier, Pierre Jarlier, Claude Dilain. – Retrait des amendements nos II-197 et II-312 ; adoption de l’amendement n° II-54, les amendements nos II-290 rectifié et II-308 devenant sans objet ; rejet des amendements nos II-261 rectifié, II-349 rectifié, II-310 et II-262 rectifié ; retrait de l’amendement n° II-285 rectifié.
Amendements identiques nos II-235 de M. Roger Karoutchi et II-347 de M. Claude Dilain. – MM. Roger Karoutchi, Claude Dilain.
Amendements identiques nos II-322 de M. Vincent Delahaye et II-348 de M. Claude Dilain. – MM. Vincent Delahaye, Claude Dilain.
MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Claude Dilain. – Rejet des amendements nos II-235, II-347, II-322 et II-348.
Amendements identiques nos II-240 de M. Roger Karoutchi et II-323 de M. Vincent Delahaye. – MM. Roger Karoutchi, Vincent Delahaye, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° II-263 rectifié de M. Claude Dilain. – MM. Claude Dilain, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Alain Richard, Charles Guené, Mmes la rapporteure générale, Marie-France Beaufils, MM. Dominique de Legge, Philippe Dallier. – Adoption.
Amendement n° II-264 de M. Jean-Pierre Caffet. – MM. Jean-Pierre Caffet, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Alain Richard, Philippe Dallier. – Rejet.
Amendement n° II-195 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Retrait.
Amendement n° II-55 (priorité) de la commission. – MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre.
Amendement n° II-266 de M. Gérard Collomb. – M. Claude Dilain.
Amendements nos II-232, II-231 et II-230 de M. Charles Guené. – M. Charles Guené.
MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Mme Marie-France Beaufils. – Adoption de l’amendement n° II-55, l’amendement n° II-266 devenant sans objet ; retrait des amendements nos II-232, II-231 et II-230.
Amendements identiques nos II-56 de la commission et II-302 de M. Gérard Collomb. – MM. François Marc, rapporteur spécial ; Claude Dilain, le ministre, Mme Marie-France Beaufils. – Adoption des deux amendements.
Amendement n° II-279 de M. Jean-Pierre Caffet. – MM. Jean-Pierre Caffet, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption.
Amendement n° II-337 de Mme Marie-France Beaufils. – Mme Marie-France Beaufils, MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Rejet.
Amendement n° II-463 de la commission. – MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre. – Adoption.
Amendement n° II-269 rectifié de M. Michel Berson. – MM. Michel Berson, François Marc, rapporteur spécial ; le ministre. – Retrait.
Amendement n° II-196 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre, Alain Richard. – Adoption.
Amendements identiques nos II-57 rectifié de la commission et II-270 de M. Gérard Collomb. – MM. François Marc, rapporteur spécial ; Claude Dilain, le ministre. – Adoption des deux amendements.
Amendement n° II-268 de M. Gérard Collomb. – M. Claude Dilain.
Amendement n° II-309 rectifié de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier.
MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Claude Dilain, Pierre Jarlier, Charles Guené, Philippe Dallier. – Retrait de l’amendement n° II-268 ; adoption de l’amendement n° II-309 rectifié.
Amendement n° II-464 de la commission. – Mme la rapporteure générale, M. le ministre. – Adoption.
Amendement n° II-272 rectifié de M. Yannick Vaugrenard. – Retrait.
Amendement n° II-455 de la commission. – MM. François Marc, rapporteur spécial ; le ministre, Mmes Michèle André, Marie-France Beaufils, M. Philippe Dallier. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° II-333 de Mme Marie-France Beaufils. –Mme Marie-France Beaufils. – Retrait.
Amendement n° II-58 de la commission. – MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption.
Amendement n° II-59 de la commission. – MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption.
Amendement n° II-189 de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Rejet.
Amendements identiques nos II-238 rectifié de M. Roger Karoutchi et II-345 rectifié de M. Claude Dilain. – MM. Roger Karoutchi, Claude Dilain, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption des deux amendements.
Amendement n° II-273 de M. Jean-Pierre Caffet. – MM. Claude Dilain, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre, Roger Karoutchi, Philippe Dallier. – Retrait.
Amendements identiques nos II-236 de M. Roger Karoutchi, II-340 de Mme Marie-France Beaufils et II-344 de M. Claude Dilain. – M. Roger Karoutchi, Mme Marie-France Beaufils, MM. Claude Dilain, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. – Adoption des trois amendements.
Amendement n° II-274 rectifié bis de M. Claude Dilain. – M. Claude Dilain.
Amendement n° II-339 rectifié de Mme Marie-France Beaufils. – Mme Marie-France Beaufils.
Amendement n° II-239 rectifié de M. Roger Karoutchi. – M. Roger Karoutchi.
MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre, Philippe Dallier, Alain Richard, Mme Nicole Bricq, MM. Roger Karoutchi, Claude Dilain. – Rejet des amendements nos II-274 rectifié bis et II-339 rectifié ; adoption de l’amendement n° II-239 rectifié.
Amendements nos II-190 rectifié et II-191 rectifié de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre. - Retrait de l’amendement n° II-190 rectifié ; adoption de l’amendement n° II-191 rectifié.
Amendement n° II-237 de M. Roger Karoutchi. – M. Roger Karoutchi.
Amendement n° II-346 de M. Claude Dilain. – M. Claude Dilain.
MM. Pierre Jarlier, rapporteur spécial ; le ministre, Roger Karoutchi, Claude Dilain. – Retrait des amendements nos II-237 et II-346.
Adoption de l'article modifié.
Suspension et reprise de la séance
Articles de récapitulation des crédits
Articles 32 et état B, 33 et état C, 34 et état D et 35 et état E. – Adoption
Amendement n° II-461 du Gouvernement. – Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ; Mme la rapporteure générale. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° II-460 du Gouvernement. – Mmes la ministre, la rapporteure générale. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° II-456 de la commission. – Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Amendements identiques nos II-350 de la commission et II-379 de Mme Mireille Schurch. – Mmes la rapporteure générale, Mireille Schurch, la ministre. – Adoption des deux amendements supprimant l'article.
Article additionnel après l'article 40 A
Amendement n° II-438 de M. Thierry Foucaud. – Mmes Marie-France Beaufils, la rapporteure générale, la ministre. – Retrait.
Mme la rapporteure générale.
Amendement n° II-380 de Mme Mireille Schurch. – Mmes Mireille Schurch, la rapporteure générale, la ministre. – Rejet.
Adoption de l'article.
Amendement n° II-399 de M. Vincent Eblé. – M. Michel Berson, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 41 bis (nouveau). – Adoption
Articles additionnels après l'article 41 bis
Amendement n° II-402 de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-401 de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-400 de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendements identiques nos II-351 de la commission et II-383 de Mme Mireille Schurch. – Mmes la rapporteure générale, Mireille Schurch, la ministre. – Adoption des deux amendements supprimant l'article.
Amendement n° II-382 de Mme Mireille Schurch. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-352 de la commission. – Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Amendement n° II-412 de M. Thierry Repentin. – M. Claude Dilain, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° II-403 de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre. – Retrait
Amendement n° II-404 rectifié bis de M. Marc Massion et sous-amendement n° II-454 de Mme Marie-France Beaufils. – M. Richard Yung, Mme Marie-France Beaufils.
Amendement n° II-353 de la commission. – Mme la rapporteure générale.
Mmes la ministre, Marie-France Beaufils. – Retrait du sous-amendement n° II-454 ; adoption des amendements nos II-404 rectifié bis et II-353.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° II-354 de la commission. – Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption.
Amendements identiques nos II-355 de la commission et II-406 de M. Georges Patient. – Mme la rapporteure générale, M. Michel Berson, Mme la ministre. – Adoption des deux amendements.
Amendement n° II-405 de M. Georges Patient. – M. Michel Berson, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Retrait.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° II-362 de Mme Marie-France Beaufils. – Mme Marie-France Beaufils.
Amendement n° II-356 de la commission. – Mme la rapporteure générale.
Mmes la ministre, Marie-France Beaufils. – Retrait de l’amendement no II-362 ; adoption de l’amendement n° II-356.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l’article 45 bis
Amendements identiques nos II-363 rectifié de Mme Marie-France Beaufils et II-407 rectifié bis de M. François Marc. – Mme Mireille Schurch, M. Richard Yung, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.
Amendements nos II-408 et II-409 de M. Georges Patient. – M. Jean-Étienne Antoinette, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Rejet des deux amendements.
Adoption de l'article.
Amendement n° II-357 rectifié de la commission. – Mme la rapporteure générale.
Amendements nos II-396 rectifié et II-397 rectifié de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier. – Retrait des deux amendements.
Amendement n° II-384 de Mme Mireille Schurch. – Mme Mireille Schurch.
Amendement n° II-413 de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann.
Mmes la rapporteure générale, Marie-Noëlle Lienemann, la ministre. – Rectification de l’amendement n° II-413 en sous-amendement ; adoption du sous-amendement n° II-413 rectifié et de l’amendement n° II-357 rectifié, modifié, l’amendement n° II-384 devenant sans objet.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 46 bis
Amendement n° II-213 rectifié de M. Thierry Repentin. – M. Richard Yung, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-214 rectifié de M. Claude Dilain. – M. Claude Dilain, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-415 rectifié de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre, Marie-France Beaufils. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-420 rectifié de M. Thierry Repentin. – M. Claude Dilain, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-361 rectifié ter de M. Philippe Dallier. – M. Philippe Dallier, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-212 rectifié de M. Thierry Repentin. – Mmes Marie-Noëlle Lienemann, la rapporteure générale, la ministre, M. Philippe Dallier. – Retrait.
Amendement n° II-217 rectifié ter de M. Pierre Jarlier. – M. Pierre Jarlier, Mmes la rapporteure générale, la ministre, Marie-France Beaufils. – Rejet.
Amendement n° II-414 de M. Thierry Repentin. – M. Richard Yung, Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-466 de la commission. – Mmes la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° II-381 de Mme Mireille Schurch. – Mmes Mireille Schurch, la rapporteure générale, la ministre. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Articles 46 ter à 46 quinquies (nouveaux) et 47. – Adoption
Mise au point au sujet d'un vote
Mme Marie-France Beaufils, M. le président.
Renvoi de la suite de la discussion
M. le président, Mme la rapporteure générale.