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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 4 décembre 2009, à dix heures quarante-cinq, à quatorze heures trente et le soir :
- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010, adopté par l’Assemblée nationale (n° 100, 2009-2010).
Examen des missions :
Aide publique au développement
Compte spécial : accords monétaires internationaux
Compte spécial : prêts à des États étrangers
MM. Michel Charasse et Edmond Hervé, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 4) ;
MM. Christian Cambon et André Vantomme, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 102, tome III) ;
M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 104, tome II).
Plan de relance de l’économie
M. Jean Arthuis, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 19) ;
M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome V).
Provisions
M. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 22).
Engagements financiers de l’État
Compte spécial : participations financières de l’État
M. Jean-Pierre Fourcade, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 12) ;
M. François Patriat, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome IX).
Sport, jeunesse et vie associative (+ articles 60, 60 bis et 60 ter)
M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 31) ;
MM. Pierre Martin et Jean-Jacques Lozach, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 104, tome VIII).
Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 59 quater, 59 quinquies, 59 sexies et 59 septies)
MM. Auguste Cazalet et Albéric de Montgolfier, rapporteurs spéciaux (rapport n° 101, annexe n° 30) ;
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VI).
Ville et logement
M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n° 101, annexe n° 33) ;
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VIII) ;
MM. Pierre André et Thierry Repentin, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 105, tome VIII).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 4 décembre 2009, à une heure quarante-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD