Sommaire
Présidence de M. GÉrard Larcher
1. Élection des vice-présidents et des questeurs du Sénat
M. le président.
Suspension et reprise de la séance
Scrutin à la tribune.
Suspension et reprise de la séance
M. le président.
2. Candidatures aux fonctions de secrétaires du Sénat
3. Contestation de l’élection de sénateurs
Suspension et reprise de la séance
4. Nomination des secrétaires du Sénat
5. Proclamation de la constitution du Bureau définitif
7. Composition des commissions
Suspension et reprise de la séance
MM. Jean-Pierre Bel, le président.
9. Candidatures aux commissions
10. Convocation des commissions
11. Ordre des travaux ultérieurs du Sénat
12. Retrait d'une question orale avec débat
13. Dépôt de propositions de loi
14. Dépôt de propositions de résolution
15. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
16. Dépôt d'un rapport rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 22 septembre 2008
17. Ordre du jour