sommaire
présidence de M. Christian Poncelet
2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Liban
3. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales
MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'agriculture.
Présidence de M. Jean-Claude Gaudin
MM. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la pêche ; Gérard Delfau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour le développement rural ; Bernard Dussaut, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour les industries agricoles et alimentaires ; Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement agricole.
MM. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.
MM. Georges Mouly, Jean-Marc Pastor, Dominique Mortemousque, Yves Détraigne, Gérard Le Cam, Yvon Collin, André Lejeune, Michel Doublet, Marcel Deneux.
Suspension et reprise de la séance
Mme Hélène Luc, M. le président.
5. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales (suite)
MM. Yves Coquelle, Gérard Delfau, Bernard Piras, Gérard Bailly, Daniel Soulage, Mme Annie David, MM. Paul Raoult, Gérard César, Jean Boyer, Mme Odette Herviaux, MM. Charles Revet, Claude Biwer, Claude Saunier, Mme Adeline Gousseau, M. Jean-Paul Amoudry, Mme Yolande Boyer, MM. Alain Vasselle, Yann Gaillard, Bernard Murat, Jacques Blanc.
MM. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité ; Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales.
Crédits du titre III. - Adoption
M. Daniel Soulage.
Amendement no II-42 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Adoption
Adoption des crédits modifiés.
M. Pierre-Yves Collombat.
Amendements nos II-39 rectifié bis et II-40 rectifié bis de M. Yann Gaillard. - Retrait des deux amendements.
Adoption des crédits.
Crédits du titre VI. - Adoption
Articles 71 à 72 ter. - Adoption
M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer
6. Modification de l'ordre du jour
7. Candidatures à une commission mixte paritaire
8. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Education nationale, enseignement supérieur et recherche (suite)
MM. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement scolaire ; Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement technologique et professionnel ; M. le ministre.
MM. Jean-Luc Mélenchon, le ministre.
MM. Jacques Legendre, le ministre.
MM. André Vallet, le ministre.
Mme Annie David, M. le ministre.
MM. Jacques Pelletier, le ministre.
MM. René-Pierre Signé, le ministre.
MM. Jean-Claude Carle, le ministre.
Mme Valérie Létard, M. le ministre.
MM. Jean-Marc Todeschini, le ministre.
MM. André Ferrand, le ministre.
MM. Pierre Martin, le ministre.
M. Ivan Renar, Mme Annie David, M. Yannick Bodin.
Amendement no II-38 de Mme Valérie Létard. - Mme Valérie Létard, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
Adoption des crédits.
MM. Robert Laufoaulu, le ministre.
Adoption des crédits.
Crédits des titres V et VI. - Adoption
MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-René Lecerf, Mme Françoise Férat, MM. Ivan Renar, Serge Lagauche, Jacques Legendre, David Assouline, André Lardeux.
M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Amendement no II-41 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, Ivan Renar. - Adoption.
Amendement no II-43 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres IV à VI. - Adoption
9. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
10. Transmission d'un projet de loi
11. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
12. Ordre du jour