SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 28 novembre 2002 :
A neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2003, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 67 et 68, 2002-2003) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Jeunesse, éducation nationale et recherche :
I. - Jeunesse et enseignement scolaire (*) :
M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 24) ; M.
Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles
(jeunesse, avis n° 69, tome VII) ; M. Philippe Richert, rapporteur pour avis de
la commission des affaires culturelles (enseignement scolaire, avis n° 69, tome
IV) ;
Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (enseignement technologique et professionnel, avis n° 69, tome VI)
(*) Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des
sénateurs.
.
II. - Enseignement supérieur :
M. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 25) ;
M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 69, tome V).
III. - Recherche et nouvelles technologies :
M. René Trégouët, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 26) ; M. Pierre
Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis
n° 69, tome IX) ; M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des
affaires économiques et du Plan (avis n° 70, tome VII).
A vingt et une heures trente :
2. Discussion des conclusions du rapport (n° 78, 2002-2003) de la commission
mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en
discussion sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour
2003.
M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt
des amendements aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2003 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits
du projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2003, est fixé au vendredi 6 décembre 2003, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
(La séance est levée à vingt heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD