SEANCE DU 10 JUILLET 2002
NOMINATION DE MEMBRES
À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle que la commission des affaires économiques et la commission des
affaires culturelles ont proposé des candidatures pour trois organismes
extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
- M. Francis Grignon membre titulaire et M. Marcel-Pierre Cleach membre
suppléant de la conférence permanente « habitat, construction, développement
durable » ;
- M. Marcel Deneux membre titulaire et M. Gérard Le Cam membre suppléant du
conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du
réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et
territoires d'outre-mer ;
- M. Philippe Richert membre titulaire et M. Philippe Nachbar membre suppléant
du Haut Conseil des musées de France.
M. Jean Chérioux.
Très bien !
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