Séance du 14 juin 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'orde du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 15 juin, à dix heures, à quinze heures et, éventuellement, le
soir :
1. Discussion des conclusions du rapport (n° 404, 1999-2000) de M. Lucien
Neuwirth, fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition
de loi (n° 348, 1999-2000) de MM. Lucien Neuwirth, Jean Delaneau, Jacques
Bimbenet, Paul Blanc, Mme Annick Bocandé, MM. Louis Boyer, Jean-Pierre
Cantegrit, Jean Chérioux, Philippe Darniche, Christian Demuynck, Charles
Descours, Jacques Dominati, Michel Esneu, Alfred Foy, Serge Franchis, Francis
Giraud, Alain Gournac, Claude Huriet, André Jourdain, Henri Le Breton,
Dominique Leclerc, Marcel Lesbros, Jean-Louis Lorrain, Jacques Machet, Max
Marest, Georges Mouly, Philippe Nogrix, Mme Nelly Olin, MM. Lylian Payet, André
Pourny, Henri de Raincourt, Bernard Seillier, Louis Souvet, Martial
Taugourdeau, Alain Vasselle et Guy Vissac instituant un congé et une allocation
favorisant l'exercice de la solidarité familiale en cas de maladie d'un enfant
ou de fin de vie d'un proche.
Le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte est expiré.
2. Discussion des conclusions du rapport (n° 402, 1999-2000) de M. Philippe
Arnaud, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan, sur
la proposition de loi (n° 196, 1999-2000) de MM. André Dulait, Jean-Paul
Amoudry, Philippe Arnaud, Denis Badré, René Ballayer, Jacques Baudot, Michel
Bécot, Claude Belot, Daniel Bernardet, Jean-Pierre Cantegrit, Marcel Deneux,
Gérard Deriot, André Diligent, Jean Faure, Serge Franchis, Yves Fréville,
Francis Grignon, Pierre Hérisson, Rémi Herment, Daniel Hoeffel, Jean Huchon,
Claude Huriet, Jean-Jacques Hyest, Henri Le Breton, Marcel Lesbros, Jean-Louis
Lorrain, Philippe Nogrix, Jacques Machet, Kléber Malécot, André Maman, Louis
Mercier, Louis Moinard, René Monory, Philippe Richert, Michel Souplet, Albert
Vecten et Xavier de Villepin portant sur l'organisation d'audiences publiques
lors de la réalisation de grandes infrastructures.
Le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte est expiré.
3. Discussion des conclusions du rapport (n° 390, 1999-2000) de M. Christian
Bonnet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale,
sur la proposition de loi (n° 277, 1999-2000) de MM. Jean-Claude Gaudin, Michel
Mercier, Emmanuel Hamel, Serge Mathieu, Francis Giraud et André Vallet tendant
à permettre aux conseillers d'arrondissement de siéger au conseil d'une
communauté urbaine.
Le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte est expiré.
4. Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi (n° 308,
1999-2000), modifiée par l'Assemblée nationale, tendant à préciser la
définition des délits non intentionnels.
Rapport (n° 391, 1999-2000) de M. Pierre Fauchon, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte est expiré.
Délais limites pour le dépôt des amendements
Nouvelle lecture du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale
en nouvelle lecture, tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes
aux mandats de membre des assemblées de province et du Congrès de la
Nouvelle-Calédonie, de l'Assemblée de la Polynésie française et de l'Assemblée
territoriale des îles Wallis-et-Futuna (n° 363, 1999-2000) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 19 juin 2000, à dix-sept
heures.
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture, relatif à l'élection des sénateurs (n° 364, 1999-2000) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 19 juin 2000, à dix-sept
heures.
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture, relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (n°
352, 1999-2000) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 20 juin 2000, à dix-sept
heures.
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture, relatif à la chasse.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 21 juin 2000, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 15 juin 2000, à zéro heure trente.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON