Séance du 30 mai 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à
aujourd'hui mercredi 31 mai 2000 :
A dix heures quinze :
1. Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 286,
1999-2000), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième
lecture, modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté
de communication.
Rapport (n° 340, 1999-2000) de M. Jean-Paul Hugot, fait au nom de la
commission des affaires culturelles.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
A quinze heures :
2. Discussion en nouvelle lecture du projet de loi (n° 331, 1999-2000), adopté
avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, modifiant la
loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion
des activités physiques et sportives.
Rapport (n° 354, 1999-2000) de M. James Bordas, fait au nom de la commission
des affaires culturelles.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
3. Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant habilitation du
Gouvernement à adapter par ordonnance la valeur en euros de certains montants
exprimés en francs dans les textes législatifs (n° 330, 1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 5 juin 2000, à dix-sept
heures.
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, d'orientation budgétaire
:
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 5 juin
2000, à dix-sept heures.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2000, adopté par l'Assemblée
nationale (n° 351, 1999-2000) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 6 juin 2000, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 6 juin 2000, à midi.
- Projet de loi de règlement définitif du budget de 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n° 350, 1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 7 juin 2000, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 31 mai 2000, à une heure dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON