Séance du 3 décembre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2000.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Equipement, transports et logement
V. - TOURISME (p.
2
)
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial de la commission des finances ;
MM. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques ; Marcel Bony, Philippe Arnaud, Bernard Plasait, Mme Odette
Terrade, M. Bernard Joly.
Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
Vote des crédits réservé.
I. - SERVICES COMMUNS
II. - URBANISME ET LOGEMENT (p.
3
)
M. Jacques Pelletier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Yolande Boyer, en remplacement de M. Jacques Bellanger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'urbanisme ; MM. Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour le logement ; Jacques Bimbenet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le logement social ; Philippe Arnaud, Marcel-Pierre Cléach, Patrick Lassourd, Mme Odette Terrade.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
3.
Dépôt de rapports du Gouvernement
(p.
5
).
4.
Loi de finances pour 2000. -
Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
6
).
Equipement, transports et logement
I. - SERVICES COMMUNS
II. - URBANISME ET LOGEMENT
(suite)
(p.
7
)
MM. Bernard Joly, André Vezinhet, Gérard Cornu, MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement.
Crédits du titre III (p. 8 )
M. Pierre Lefebvre, le ministre.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres IV à VI. - Vote réservé (p. 9 )
5.
Candidature à un organisme extraparlementaire
(p.
10
).
6.
Loi de finances pour 2000. -
Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
11
).
Equipement, transports et logement
(suite)
III. - TRANSPORTS
1.
Transports terrestres
2.
Routes
3.
Sécurité routière
(p.
12
)
MM. Auguste Cazalet, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les
transports terrestres ; Georges Berchet, rapporteur pour avis de la commission
des affaires économiques, pour les transports terrestres ; Gérard Miquel,
rapporteur spécial de la commission des finances, pour les routes et la
sécurité routière ; Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des
affaires économiques, pour les routes et les voies navigables.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
MM. Alain Lambert, président de la commission des finances ; François Gerbaud, Pierre Lefebvre, Jean-Pierre Demerliat, Philippe Arnaud, Gérard Cornu, Marcel Vidal, Pierre Hérisson, Jacques Oudin, Daniel Hoeffel.
Suspension et reprise de la séance (p. 14 )
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du
logement.
Vote des crédits réservé.
7.
Nomination à un organisme extraparlementaire
(p.
15
).
Suspension et reprise de la séance (p. 16 )
8. Loi de finances pour 2000. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 17 ).
Equipement, transports et logement
(suite)
III. - TRANSPORTS
(suite)
4.
Transport aérien et météorologie
Budget annexe de l'aviation civile
(p.
18
)
MM. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques, pour l'aviation civile ; François Gerbaud, Pierre Lefebvre, Henri
Weber, Daniel Hoeffel.
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
Crédits du titre III (p. 19 )
Mme Marie-Claude Beaudeau.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres IV à VI. - Vote réservé (p.
20
)
Article 70
quater.
- Adoption (p.
21
)
Budget annexe de l'aviation civile
M. Auguste Cazalet.
Adoption des crédits figurant à l'article 42.
Rejet des crédits figurant à l'article 43.
IV. - MER (p. 22 )
MM. Claude Lise, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la
marine marchande ; Marc Massion, rapporteur spécial de la commission des
finances, pour les ports maritimes ; Mme Anne Heinis, rapporteur pour avis de
la commission des affaires économiques ; MM. Jacques Oudin, Gérard Le Cam,
Henri Weber.
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
Crédits du titre III (p. 23 )
M. Auguste Cazalet.
Rejet des crédits par scrutin public.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p.
24
)
Article 70
ter.
- Adoption (p.
25
)
9.
Dépôt de propositions de loi
(p.
26
).
10.
Renvois pour avis
(p.
27
).
11.
Ordre du jour
(p.
28
).