Séance du 9 novembre 1999
CANDIDATURE À UNE COMMISSION
M. le président.
J'informe le Sénat que la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur
la liste d'aucun groupe a fait connaître à la présidence le nom du candidat
qu'il propose pour siéger à la commission des affaires culturelles à la place
laissée vacante par M. Jean-Paul Bataille, décédé.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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