Séance du 4 novembre 1998
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein
d'organismes extraparlementaires.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de MM. Jean-Léonce Dupont et Jean-François Picheral pour siéger au
sein de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
La commission des affaires économiques et du plan a fait connaître qu'elle
propose les candidatures de M. Georges Gruillot, pour siéger, en qualité de
suppléant, au sein du conseil national des transports et de MM. Jean Bizet et
Bernard Joly, pour siéger au sein de la commission supérieure des sites,
perspectives et paysages.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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