Séance du 21 octobre 1998
CANDIDATURES
À DES OFFICES PARLEMENTAIRES
M. le président.
L'ordre du jour appelle la nomination des membres :
- de la délégation du Sénat à l'office parlementaire d'évaluation de la
législation ;
- et de la délégation du Sénat à l'office parlementaire d'évaluation des
politiques publiques.
Je vous rappelle que les commissions permanentes ont procédé à la désignation
de leurs représentants, membres de droit.
En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11, du règlement du Sénat,
les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées et les
candidatures seront ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une
heure.
4