Séance du 10 juin 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 11 juin 1998 :
A neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 445, 1997-1998), adopté par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation relatif à la
lutte contre les exclusions.
Rapport (n° 450, 1997-1998) de M. Bernard Seillier, fait au nom de la
commission des affaires sociales ;
Avis (n° 472, 1997-1998) de M. Philippe Richert, fait au nom de la commission
des affaires culturelles ;
Avis (n° 471, 1997-1998) de M. Gérard Braun, fait au nom de la commission des
affaires économiques et du Plan ;
Avis (n° 478, 1997-1998) de MM. Jacques Oudin et Paul Loridant, fait au nom de
la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la nation ;
Avis (n° 473, 1997-1998) de M. Paul Girod, fait au nom de la commission des
lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale.
Aucun amendement n'est plus recevable.
A quinze heures et le soir :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Débat consécutif à la déclaration du Gouvernement relative à la politique de
réduction des risques en matière de toxicomanie :
- délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 15 juin
1998, à dix-sept heures.
Projet de loi relatif aux alternatives aux poursuites et renforçant
l'efficacité de la procédure pénale (n° 434, 1997-1998) :
- délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 16 juin 1998, à dix-sept heures ;
- délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 16 juin 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 11 juin 1998, à zéro heure vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON