ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 11 février 1998, à quinze heures :
Discussion du projet de loi (n° 291, 1996-1997) relatif à l'application de la
convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la
fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur
destruction.
Rapport (n° 253, 1997-1998) de M. Francis Grignon, fait au nom de la
commission des affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 268, 1997-1998) de M. Guy Penne, fait au nom de la commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Avis (n° 254, 1997-1998) de M. Jean-Paul Amoudry, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Aucun amendement n'est plus recevable.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures cinquante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON