NOMINATION
DE MEMBRES DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe des Républicains et Indépendants a présenté
une candidature pour la commission des affaires économiques et du Plan et une
candidature pour la commission des affaires sociales.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Jacques Dominati membre de la commission des affaires sociales, à la
place laissée vacante par M. Georges Dessaigne, démissionnaire de son mandat de
sénateur ;
- M. Jean-Pierre Raffarin membre de la commission des affaires économiques et
du Plan, en remplacement de M. Jacques Dominati, démissionnaire.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures dix, est reprise à seize heures cinq,
sous la présidence de M. René Monory.)