La commission des affaires européennes du Sénat lance aujourd’hui une consultation auprès des élus locaux afin de savoir quelle est leur perception de l'Union européenne et quelles sont leurs attentes pour l'avenir de l'Europe. Le Sénat entend ainsi participer au dialogue avec les citoyens sur le futur de l’Union européenne, comme y invitent les institutions européennes à travers la "Conférence sur l’avenir de l’Europe", qui se déroule du 9 mai 2021 jusqu'au printemps prochain.
En effet, au titre de sa mission spécifique de représentation des collectivités territoriales, consacrée par l’article 24 de la Constitution, le Sénat est particulièrement attentif à la façon dont les territoires voient et vivent l’Europe. Jean‑François Rapin, président de la commission des affaires européennes, considère "important que le Sénat consulte les élus locaux sur leur expérience de l’Europe au quotidien et sur la vision qu’ils ont de l’avenir de la construction européenne, au moment où il est proposé à tous les citoyens européens de s’exprimer sur le futur de l’Europe".
La consultation en ligne est ouverte pour quatre semaines, du 8 septembre au 6 octobre 2021. Les élus peuvent répondre au questionnaire en cliquant ICI .
Les résultats de cette consultation seront présentés à l’automne dans plusieurs départements, lors de réunions de restitution (avec un focus sur le département d’accueil) invitant les élus locaux et la presse quotidienne régionale. Ils alimenteront la contribution du Sénat à l’assemblée plénière de la Conférence sur l’avenir de l’Europe, qui comprend essentiellement - et à part égale - des députés européens, des parlementaires nationaux et des citoyens. Deux sénateurs sont membres de cette assemblée : Gisèle Jourda et Jean-François Rapin.
La commission des affaires européennes du Sénat a pour mission principale de suivre les travaux menés au sein des institutions de l’Union européenne pour contribuer au contrôle de la politique européenne du Gouvernement et informer le Sénat sur les questions européennes. Elle dialogue avec la Commission européenne et assure le contrôle du respect du principe de subsidiarité. Ses travaux sont accessibles sur cette page : http://www.senat.fr/europe/broch.html La commission est présidée par Jean-François Rapin (Les Républicains - Pas-de-Calais). Gisèle Jourda (Socialiste, Écologiste et Républicain - Aude) en est vice-présidente. |
Chloé HUMPICH
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