Rapports déposés par M. René TRÉGOUËT : session 1996-1997

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René TRÉGOUËT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Industrie, poste et télécommunications : II - poste, télécommunications et espace ( Projet de loi de finances pour 1997)

    Rapport général Tome III Annexe 27

  2. de la commission des finances

    Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche : III - recherche ( Projet de loi de finances pour 1997)

    Rapport général Tome III Annexe 15


Page mise à jour le