Rapports déposés par M. Daniel SOULAGE : session 2009-2010

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel SOULAGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la Mission commune d'information sur les déchets

    Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?

    Rapport d'information numéro 571 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural ( Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis numéro 105 Tome I


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