Rapports déposés par M. Vincent SEGOUIN : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Vincent SEGOUIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux entreprises

    La Délégation sénatoriale aux entreprises à la rencontre des entrepreneurs sur les territoires

    Rapport d'information numéro 818

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ( Projet de loi de finances pour 2022)

    Rapport général Tome III Annexe 3 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021)

    Rapport numéro 792 Tome II Annexe 3


Page mise à jour le