Rapports déposés par M. Ronan KERDRAON : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Ronan KERDRAON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage

    Rapport d'information numéro 668 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Égalité des territoires, logement et ville ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis numéro 159 Tome III

  2. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement

    Rapport numéro 191


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