Rapports déposés par Mme Fabienne KELLER : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Fabienne KELLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    La révision de la directive "détachement des travailleurs" : et après ?

    Rapport d'information numéro 528 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne

    Rapport d'information numéro 253

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2018)

    Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 2


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