Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Chauffeurs routiers, pilotes, personnels navigants : pour un statut européen du travailleur hautement mobile

    Rapport d'information numéro 370

  2. de la commission des finances

    Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm

    Rapport d'information numéro 56

  3. de la délégation sénatoriale à la prospective

    Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle

    Rapport d'information numéro 38L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2019)

    Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 2L'Essentiel (synthèse)


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