Rapports d'information
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Activités des institutions des Comunautés européennes - les travaux de la délégation
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Activités des institutions des Comunautés européennes - la vie de la communauté
Rapports législatifs
de la commission spéciale
Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
de la commission mixte paritaire
Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
de la commission spéciale
Projet de loi relatif aux études médicales et pharmaceutiques
de la commission des affaires culturelles
Recherche scientifique et technique ( Projet de loi de finances pour 1983)
de la commission des affaires culturelles
Projet de loi portant intégration de certaines catégories de personnels en fonction dans les établissements d'enseignement secondaire ou dans les services administratifs du vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie et dépendances dans des corps de fonctionnaires de l'Etat
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