Rapports déposés par Mme Dominique GILLOT : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Dominique GILLOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité

    Rapport d'information numéro 470

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis numéro 160 Tome V


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