Rapports déposés par Mme Dominique GILLOT : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Dominique GILLOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport

    Rapport numéro 464 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes

    Rapport numéro 464 Tome II • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis numéro 144 Tome V


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