Rapports déposés par M. Jean-Claude ETIENNE : session 2009-2010

Rapports d'information

1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)

   Rapport numéro 653 • L'Essentiel (synthèse)

   08/07/2010

2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Pesticides et santé

   Rapport numéro 421 • L'Essentiel (synthèse)

   29/04/2010

3. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   « Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation », (compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009 organisée par M. Claude BIRRAUX, député, et M. Jean-Claude ETIENNE)

   Rapport numéro 25 • L'Essentiel (synthèse)

   08/10/2009

Rapports législatifs

1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

   Projet de loi de finances rectificative pour 2010

   Avis numéro 284

   10/02/2010