Rapports déposés par M. Jean-Claude ETIENNE : session 2008-2009

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde

   Rapport numéro 546 • L'Essentiel (synthèse)

   08/07/2009

2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?

   Rapport numéro 567 • L'Essentiel (synthèse)

   20/07/2009

3. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)

   Rapport numéro 477 • L'Essentiel (synthèse)

   23/06/2009

4. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche

   Rapport numéro 254 • L'Essentiel (synthèse)

   10/03/2009

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires culturelles

   Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants

   Rapport numéro 198

   04/02/2009