Rapports déposés par Mme Josette DURRIEU : session 1999-2000

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1999 de cette Assemblée - Actes du colloque : " Le Conseil de l'Europe : naissance d'une conscience européenne ", 1er décembre 1999

    Rapport d'information numéro 430 Tome II

  2. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1999 de cette Assemblée

    Rapport d'information numéro 430


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