Rapports déposés par M. Charles DESCOURS : session 1994-1995

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Charles DESCOURS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique

    Rapport numéro 130

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Protection sociale ( Projet de loi de finances pour 1995)

    Avis numéro 83 Tome I


Page mise à jour le