Rapports déposés par M. Stéphane DEMILLY : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Stéphane DEMILLY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien

    Rapport d'information numéro 763 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Transports ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis numéro 132 Tome II • L'Essentiel (synthèse)


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