Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
L'état d'avancement de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces Françaises en Allemagne)
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
L'Union économique et monétaire
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mission effectuée en Arabie saoudite et dans les Emirats arabes unis, du 18 au 24 septembre 1990
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation d'une convention sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination (ensemble six annexes)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Section commune ( Projet de loi de finances pour 1991)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord en matière d'enseignement, de culture, de sport, de communication audiovisuelle et de presse entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso et d'un échange de lettres rectificatif
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification d'un traité entre la République française et les Laender de Bade-Wurtemberg, de l'Etat libre de Bavière, de Berlin, de la Ville libre hanséatique de Brême, de la Ville libre et hanséatique de Hambourg, de Hesse, de Basse Saxe,
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Bénélux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression et projet de loi autorisant l'approbation de l'accord d'adhésion de la République italienne à la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Bénélux, de la République fédérale d'Allemagne et de
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