de la commission des affaires économiques
Proposition de loi relative à l'organisation départementale du tourisme
de la commission des affaires économiques
Ports maritimes ( Projet de loi de finances pour 1993)
Page mise à jour le
Rapports déposés par M. Josselin de ROHAN : session 1992-1993
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Josselin de ROHAN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.