Rapports déposés par M. Christian de LA MALÈNE : session 1994-1995

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Christian de LA MALÈNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation pour l'Union européenne

    La proposition de programme d'action communautaire concernant la prévention du SIDA et de certaines autres maladies transmissibles dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique (E-339)

    Rapport d'information numéro 246


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