Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mise en oeuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023

    Rapport d'information numéro 766L'Essentiel (synthèse)

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique

    Rapport numéro 573L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Recherche ( Projet de loi de finances pour 2022)

    Avis numéro 168 Tome V Fascicule 1L'Essentiel (synthèse)


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