Rapports déposés par M. Roland COURTEAU : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland COURTEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12)

    Rapport numéro 418

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

    Rapport numéro 399


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